Comparaison entre le Canada et les États-Unis dans l’adoption de la Révision 7-8 du SGH
Les chimistes sont souvent appelés à s’assurer de la conformité des documents réglementaires SGH (Fiches de données de sécurité (FDS) et étiquettes) pour son employeur. Il est donc essentiel qu’ils connaissent les changements avec suffisamment de détails pour confirmer la conformité des documents qui sont émis, et aussi pour intervenir auprès des fournisseurs de matières premières de manière à obtenir leurs documents, tout aussi conformes. Cette formation devrait permettre aux participants-es de bien cerner celles-ci.
Le Canada a adopté, à la mi-décembre 2022, la révision 7-8 du SGH dans le cadre d’une période de transition de 3 ans pour que les entreprises s’y conforment. Les États-Unis ont adopté la même révision à compter du 19 juillet 2024 avec une période de transition de 24 mois pour les substances pures (19 juillet 2026) et de 42 mois pour les mélanges (19 janvier 2028). On suppose qu’un alignement des dates avec une prolongation de la part de Santé Canada POURRA être annoncée dans les mois suivants l’entrée en vigueur aux États-Unis. Comme les deux pays ont travaillé conjointement à l’élaboration de leurs règlements respectifs, on prévoit très peu de différences et donc beaucoup de similarités qui faciliteront la rédaction de FDSs et d’étiquettes communes aux deux pays. Nous aborderons donc systématiquement, les classes et catégories de dangers, la FDS (format et contenu) de même que l’étiquette des produits dangereux, sous le SGH pour ces deux pays.
Rediffusion d'un atelier de formation donné dans le cadre du Grand RDV des chimistes et des biochimistes le 17 octobre 2024.
Formateur :
Membre : 125.00 $
Non-membre : 250.00 $
Objectifs :
Connaître, comprendre et appliquer les changements au SGH en place au Canada et aux États-Unis tout en décelant les différences dans l’adoption de ceux-ci par les deux pays.
• Connaître tous les changements apportés aux classes, catégories et sous-catégories de dangers de la révision 7-8 du SGH.
• Connaître les différences et les similitudes entre les réglementations adoptées par le Canada et les États-Unis.
• Comprendre l’impact de ces changements pour son organisation, ses clients et fournisseurs.
• Appliquer les changements qui sont pertinents à son organisation (Classification, FDS et étiquette) et en informer ses clients et fournisseurs.
• Communiquer les changements et mettre en place des formations internes pour les employés de son organisation qui sont touchés par ceux-ci.
• Offrir de l’information pertinente aux clients de son organisation sur les changements applicables aux produits vendus par son organisation.
Structure :
• PRÉAMBULE
• CAPSULE DE FORMATION
• CONCLUSION
Fiche technique
- Formateur(s)
- Luc Séguin, Ph.D, chimiste, professionnel de la réglementation chez Luc Séguin lté
- Durée
- 1h00
- Mode
- En ligne (asynchrone)
Les chimistes sont souvent appelés à s’assurer de la conformité des documents réglementaires SGH (Fiches de données de sécurité (FDS) et étiquettes) pour son employeur. Il est donc essentiel qu’ils connaissent les changements avec suffisamment de détails pour confirmer la conformité des documents qui sont émis, et aussi pour intervenir auprès des fournisseurs de matières premières de manière à obtenir leurs documents, tout aussi conformes. Cette formation devrait permettre aux participants-es de bien cerner celles-ci.
Le Canada a adopté, à la mi-décembre 2022, la révision 7-8 du SGH dans le cadre d’une période de transition de 3 ans pour que les entreprises s’y conforment. Les États-Unis ont adopté la même révision à compter du 19 juillet 2024 avec une période de transition de 24 mois pour les substances pures (19 juillet 2026) et de 42 mois pour les mélanges (19 janvier 2028). On suppose qu’un alignement des dates avec une prolongation de la part de Santé Canada POURRA être annoncée dans les mois suivants l’entrée en vigueur aux États-Unis. Comme les deux pays ont travaillé conjointement à l’élaboration de leurs règlements respectifs, on prévoit très peu de différences et donc beaucoup de similarités qui faciliteront la rédaction de FDSs et d’étiquettes communes aux deux pays. Nous aborderons donc systématiquement, les classes et catégories de dangers, la FDS (format et contenu) de même que l’étiquette des produits dangereux, sous le SGH pour ces deux pays.
Rediffusion d'un atelier de formation donné dans le cadre du Grand RDV des chimistes et des biochimistes le 17 octobre 2024.
Formateur :